Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEL
M. Dubois (Jacques, Emile)

Numéro de dépôt :
969382
Date de dépôt :
11/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEL

Déposée le 11 août 1976 par monsieur Dubois (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dubois (Jacques domicilié(e) 100, rue de Rennes, Paris. - France.

La marque DEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DEL est expirée depuis le 11 août 1986.

Dubois (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DARC , ISO SELECT , AGRCF , TITRAVIT , AGRCF FACTORING , AGRC FACTORING


M. Dubois (Jacques, Emile) - 100, rue de Rennes, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

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